Éditeur

Le site internet www.orehus.gg (ci-après le « Site ») est la propriété d’Orehus, association, inscrite au Répertoire National des Associations (RNA) sous le n° W772010099 ainsi qu’au Répertoire des Entreprises et des Établissements (SIRENE) sous le n° 907 906 275 et dont le siège social est situé au 19bis rue de la Grenouillère 77170, Brie-Comte-Robert, France.

 

Directeur de publication : Simon Moulhac, en sa qualité de Président d’Orehus.

 

Réalisation web et hébergement :

• Système de gestion de contenu : Wix (https://fr.wix.com)

• Hébergement : OVH Cloud (https://www.ovhcloud.com/fr/)

 

Crédits photos et vidéos:

Bibliothèque de photos libre de droits (Pexels, Unsplash, Freepik, etc..)

Baptiste Films (https://www.baptistefilms.fr)

Jessy Colbrun

Certainement Communication (https://www.certainement-communication.fr)

JoPlodocus (https://www.instagram.com/joplodocus/)

 

Responsabilité

Orehus décline toute responsabilité quant à l’usage qui peut être fait des informations qui sont diffusées sur son Site. Le contenu du Site peut comporter des inexactitudes techniques, erreurs typographiques ou omissions.

Orehus ne peut, en aucun cas, être tenue responsable des dommages pouvant en résulter et de l’utilisation et de l’interprétation des informations disponibles sur le Site. De manière générale, Orehus décline toute responsabilité résultant d’un éventuel dommage survenant, notamment, en raison de la consultation du Site.

Si une information du Site vous semble inexacte ou susceptible d’être mal interprétée, veuillez nous contacter par e-mail à orehus.association@yahoo.com.

 

Droit d’auteur

Le Site constitue une œuvre protégée par la législation en vigueur, et notamment les articles L. 122-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, exploitée par l’association Orehus. Les textes, photographies, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le Site sont la propriété d’Orehus ou de tiers ayant autorisé Orehus à les utiliser.

Toute reproduction intégrale ou partielle du Site est interdite, sauf accord préalable exprès et écrit du Directeur de la publication.

Toute utilisation contraire de tout, ou partie du Site, ou de quelconque de ses éléments constituerait une contrefaçon telle que définie aux articles L. 335- 2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, et est susceptible d’entraîner des poursuites civiles et/ou pénales.

Orehus se réserve le droit de refuser l’utilisation de sa marque ou de son logo par un tiers, sans son accord préalable exprès.

Toute reproduction autorisée par Orehus (dans un but personnel, associatif ou professionnel) implique l’indication de la source (Orehus) et un lien vers le Site.

 

Liens internet

Les liens vers d’autres sites internet ne sont proposés qu’à titre informatif. Leur contenu et leur accessibilité ne sont pas garantis par Orehus.

Orehus dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d’autres sites internet vers son propre Site. Cela n’implique en aucune façon qu’elle cautionne ces sites ou qu’elle approuve leur contenu.

Orehus se réserve le droit de demander la suppression d’un lien sur des sites diffusant notamment des contenus contraires à l’ordre public ; ou qui pourraient porter atteinte à sa réputation, son image ou celle de ses collaborateurs. La création d’un lien doit ouvrir une nouvelle fenêtre et ne pas être imbriquée à l’intérieur d’une autre page (frame).

 

Données à caractère personnel

Orehus est le responsable du traitement des données personnelles réalisé via le Site et, en cette qualité, s’engage à respecter la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (dite loi « Informatique et Libertés ») modifiée et le Règlement général sur la protection des données (dit « RGPD »).

Les données personnelles communiquées par l’utilisateur du Site à Orehus (et notamment son adresse IP) font l’objet d’un traitement informatique et sont conservées et utilisées par Orehus pour : permettre l’accès au Site et son utilisation ; connaître son parcours sur le Site et ses préférences ; améliorer les différents services proposés sur le Site et fournir des informations pertinentes et à jour ; procéder à des statistiques sur la base d’informations ou de données non nominatives et utiliser ces statistiques pour améliorer le Site et ses services ou prendre contact avec Orehus.

Les données de l’utilisateur pourront être communiquées à des tiers partenaires ou à des sous-traitants de Orehus situés en France pour assurer l’accès et l’utilisation du Site, de ses fonctionnalités et services.

Les données personnelles de l’utilisateur ne font pas l’objet de communication ou de transfert à des tiers à des fins commerciales ou promotionnelles.

Les données personnelles de l’utilisateur sont conservées 24 mois à compter de sa dernière connexion au Site.

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » modifiée et au « RGPD », l’utilisateur dispose d’un droit d’information, d’accès, d’opposition, de rectification, d’effacement et de suppression de tout ou partie des données personnelles le concernant, et d’un droit à la limitation du traitement et à la portabilité des données personnelles, qu’il peut exercer en écrivant à : Orehus, 19 bis rue de la Grenouillère, 77170, Brie-Comte-Robert ou en envoyant un e-mail à : orehus.association@yahoo.com.

L’utilisateur dispose par ailleurs du droit de formuler une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

Pour en savoir plus sur la politique et les engagements de Orehus en matière de protection des données à caractère personnel, veuillez consulter la page Politique de confidentialité et cookies .

 

Loi applicable

Le contenu du Site et son utilisation sont régis par la loi française.